Conditions générales de fonctionnement - Clinique vétérinaire La Citadelle

Conditions générales
de fonctionnement

CONDITIONS GÉNÉRALES DE FONCTIONNEMENTDE LA CLINIQUE VETERINAIRE DE LA CITADELLE

Les présentes conditions sont consultables sur demande dans notre salle d’attente, elles peuvent vous être remises sous un format papier à la clinique.

Tout acte effectué sur un animal dans notre établissement de soins vétérinaires est soumis aux présentes conditions générales de fonctionnement.

MENTIONS OBLIGATOIRES

APPELLATION DE L'ÉTABLISSEMENT DE SOINS ET ESPÈCES HABITUELLEMENT ET OCCASIONNELLEMENT TRAITÉES

CLINIQUE VETERINAIRE LA CITADELLE

Notre établissement de soins est classé « Clinique Vétérinaire pour animaux de compagnie » conformément à l’arrêté du 13 Mars 2015 relatif aux établissements de soins vétérinaires et au cahier des charges publié sur le site internet de l’Ordre des vétérinaires (www.veterinaire.fr)

Adresse de la clinique : Dr CHARLES Dr DE BRUIJN et Dr MANNER, Clinique de la citadelle de Doullens 80600 4, rue du cimetière; Cabinet de Bernaville 80370, 6bis rue du général Jean Crépin

Site internet : www.cliniqueveterinairedoullens.com

Tel : 03.22.77.04.32

Email : cliniquedelacitadelle@gmail.com

HORAIRES D'OUVERTURE HABITUELS ET CONDITIONS D'ACCUEIL DU PUBLIC

La clinique est ouverte du lundi au vendredi de 08h30 à 12h00 et de 14h00 à 19h00, le samedi de 08h30 à 12h00.
Le cabinet de Bernaville est ouvert du lundi au vendredi de 14h00 à 15h00 et de 18h00 à 19h00.
Les consultations ont lieu uniquement sur rendez-vous.

PERSONNEL AFFECTÉ AUX SOINS DES ANIMAUX

Personnel vétérinaire :

Dr Yannick Manner associé, vétérinaire 16861, diplômé de l’école de Nantes 1998

Dre Aleid De Bruijn associée, vétérinaire 26147, diplômée de l’école Gand 2012

Dr Alix Charles vétérinaire 37053, diplômée de l’école de Cluj Napra 2021

Mme Laura Legrand, Auxiliaire vétérinaire niveau 5

Mme Stéphanie Fourmeaux, Auxiliaire vétérinaire niveau 5

Mme Aurore Boucher, apprentie gipsa auxiliaire vétérinaire

Mme Blandine Dewamin, auxiliaire vétérinaire niveau 3

Mme Julie LEMENAGE ASV niveau 5

PRESTATIONS EFFECTUÉES AU SEIN DE LA CLINIQUE

Consultations de médecine générale
Chirurgies de convenance
Chirurgies gynécologiques
Chirurgies des tissus mous
Chirurgies oncologiques ou cutanées
Chirurgies dentaires
Consultations spécialisées chirurgie osseuse orthopédique: le cas échéant par un intervenant extérieur, PLASMIDE
Consultations spécialisées imagerie médicale, échographie cardiaque Dr Kerveillant et associés.
Consultations d’alimentation, assurées par les docteurs Charles et Manner
Consultations comportementales : méthode d’éducation conduite accompagné du chien CAC, rattrapage assurées par le Dre Charles et Mme Legrand
Consultations NAC
Évaluation comportementale et diagnose de race
Analyses sanguines :
– Effectuées par nos soins avec le matériel suivant : laboratoire Idexx complet et Speed Reader Virbac
– Effectuées le cas échéant par un laboratoire extérieur avec accord
Anesthésies générales effectuées selon le risque ASA de l’animal confié, risque spécifié lors de la prise en charge. Toute anesthésie de plus de 20 minutes est placé sous
anesthésie gazeuse avec oxygène. Surveillance de l’anesthésie par oxymétrie, et rythme cardiaque.
Imagerie médicale et examens complémentaires :
– Réalisation de radiographies : une copie des radiographies sera remise au client sur simple demande.
– Échographie, doppler, doppler couleur, échographie abdominale, cardiaque, oculaire, diverse
– Endoscopie
– ECG
– Examen microscopique notamment cytologique
– Divers
Délivrance de médicaments:
– Conformément à la législation sur la pharmacie vétérinaire en
Ventes de produits thérapeutiques, d’hygiène et d’aliments diététiques et physiologiques.

SURVEILLANCE DES ANIMAUX HOSPITALISÉS

Les animaux hospitalisés sont surveillés soit par nos auxiliaires ou nos vétérinaires présents lors de l’ouverture, sous monitoring si nécessaire, sous oxygène si nécessaire.
La nuit, ou lors de la fermeture de la clinique, ils sont surveillés par un système de vidéo surveillance (son et caméra), le vétérinaire d’astreinte se déplace si nécessaire.

PERMANENCE ET CONTINUITÉ DES SOINS

Nous assurons notre permanence et notre continuité de soin. Un week-end sur 2, la permanence de soin est assurée par la clinique d’Albert.

ESPÈCES TRAITÉES

Les espèces habituellement ou occasionnellement traitées dans notre établissement sont les suivantes :

Chiens
Chats
Furets
Rongeurs
Lagomorphes
Oiseaux
Reptiles
Animaux de rente

Nous ne disposons pas du matériel et des compétences nécessaires pour assurer les soins aux espèces non citées ci-dessus, notamment les équidés.

Risque thérapeutique, risque anesthésique, risque lié à la contention, consentement éclairé du client

Tout traitement médicamenteux, toute anesthésie, tout acte chirurgical comporte un risque thérapeutique potentiel dont notre équipe informera le client. Cette information se fera verbalement dans le cadre de la pratique courante ou, dans le cas d’actes mettant en jeu le pronostic vital de l’animal, par écrit sous la forme d’un contrat de soins (voir chapitre « contrat de soins »).
Le comportement agressif d’;un animal nécessite parfois l’utilisation de moyens de contention pouvant occasionnellement entraîner une blessure de ce dernier et ou du personnel soignant. Notre équipe informera dans ce cas le client de la nécessité d’utiliser une contention particulière pour des raisons de sécurité.
L’examen de l’animal ne sera effectué qu’en cas d’acceptation de la contention par le client.
Le client déclare avoir pris connaissance et accepter les risques thérapeutiques et le cas échéant les conditions particulières d’examen sous contention énoncées ci-dessus.

Contrat de soins, conditions particulières

Toute intervention médicale ou chirurgicale qui fera l'objet de conditions particulières non précisées ou non mentionnées sur le présent document donnera lieu à la mise en place d’un contrat de soins. Ce dernier apportera au client les informations nécessaires à l’obtention de son consentement éclairé.

Décès de l'animal

En cas de décès de l’animal, nous pouvons, si la législation le permet et si le client le souhaite, restituer le corps à fins d’inhumation.
Nous pouvons dans les autres cas assurer par l’intermédiaire de la Société esthima beauvoir en cambresis, l’incinération collective ou individuelle du corps. Toute demande d’incinération devra être écrite et signée par le client.
Les frais d’incinération et de prise en charge sont à la charge du client.

Admission des animaux visés par la Législation sur les chiens dangereux

Les chiens de première et deuxième catégories sont acceptés dans notre établissement à la condition expresse qu’ils soient muselés et présentés par une personne majeure.

Admission des animaux errants

Nous ne recueillons pas les animaux errants, nous pouvons toutefois procéder à la recherche de leur propriétaires.

Conditions tarifaires

Les tarifs des actes principaux sont consultables dans notre salle d’attente.

L’ensemble des tarifs est à la disposition du client sous la forme d’un cahier des tarifs disponible sur simple demande en salle d’attente.
Le total à régler correspond à la somme des prestations médicales, chirurgicales et des médicaments et autres produits délivrés. Il donnera lieu à la production d’une facture détaillée conformément à la législation.
La nature aléatoire de certains actes médicaux ou chirurgicaux rend difficile leur référencement voire même leur chiffrage exact. Dans ce cas un devis incluant des paliers financiers sera remis au client. Chaque dépassement de paliers devra donner lieu à une nouvelle acceptation du client.

Modalités de règlement

Les honoraires sont payables comptants en fin de consultation ou lorsque l’animal est rendu au client.
De manière exceptionnelle, un paiement différé peut être accepté selon des modalités convenues entre le vétérinaire et le client.
Un acompte pourra être demandé.
Un avoir pourra être établi en cas de restitutions de médicaments hors médicament à mettre au froid non entamés, et achetés depuis moins d’un mois. Les médicaments non entamés achetés en dehors de la clinique ne peuvent être repris.
Un paiement en 2, 3 ou 4 fois est disponible par l’intermédiaire de notre partenaire financier sous réserve d’acceptation de ce dernier, sans frais en cas de paiement en 2 fois.
Lors de paiement différé, des pénalités de retard calculées à un taux égal à 1,5 fois le taux d’intérêt légal en vigueur au jour d’exigibilité de la facture seront appliquées en cas de non-respect de la date de paiement indiquée sur la facture.
Le vétérinaire se réserve le droit de poursuivre le débiteur en cas de non-paiement.

Litiges

En cas de litige à caractère déontologique, le client peut s’adresser au CROV de Picardie

RCP

AXA Doullens

Loi « Informatique et libertés », secret professionnel

Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, tout client dispose d’un droit d’accès, de modification, de suppression des données le concernant auprès des Dr MANNER et DE BRUIJN.

Tout vétérinaire est soumis au secret professionnel. Aucune information recueillie lors de la consultation ne pourra être divulguée sauf commission rogatoire selon les conditions prévues par la loi.